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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA NICOISE
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COUTURELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUTURELLE
LA NICOISE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1420725
Date de dépôt :
30/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/1997

Présentation de la marque COUTURELLE

Déposée le 30 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) LA NICOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COUTURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA NICOISE domicilié(e) Zone Industrielle, 1ère Avenue 3211, 06516 CARROS CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DUPUY & LOYER. - France.

La marque COUTURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUTURELLE est expirée depuis le 30 juillet 1997.

LA NICOISE a également déposé les autres marques suivantes : LA NICOISE , DYNAVENTE , SOCCAPERO , CREATIONS LUC SALSEDO , SOCCA PARTY , SOCCA BREAK


LA NICOISE (Société Anonyme) - Zone Industrielle, 1ère Avenue 3211, 06516 CARROS CEDEX. - France


CABINET DUPUY & LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Fils à usage textile.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets, oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.